Mentions légales

Éditeur

147 avenue de la Somme

33700 Mérignac

Dominique Carricart, président de la SAS Overseas Trotters.

Capital : 500 €

Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 842008955

Réalisation du site

Refonte du site en 2018 par Dominique Carricart.

Hébergement

Le site overseas-trotters.com est hébergé par la société SAS OVH.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : overseas-trotters.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Glotte-Trotters. Glotte-Trotters ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément constituant le site overseas-trotters.com sont sa propriété, ils ne peuvent être reproduits que sur citation de Glotte-Trotters et la mise en place d’un lien pointant vers le site : overseas-trotters.com, et le partage à l’identique de ce droit envers d’autres utilisateurs. Merci de nous prévenir de cette utilisation.
Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soi est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui donnera lieu à des poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l’utilisateur qui ne respecterait pas cette interdiction.

Liens hypertextes

Le site internet de Overseas Trotters peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Glotte-Trotters ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Glotte-Trotters ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet overseas-trotters.com peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Collecte et utilisation des données personnelles

Les données récupérées par formulaire de contact ou devis, qui ne sont autres que le nom ou pseudo communiqué ainsi qu’un courriel de contact, et éventuellement une adresse postale, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit. Ces données ne feront pas l’objet d’envoi de lettres d’information non sollicitées, ni d’utilisation massive.
L’utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier en recommandé auprès du responsable de publication de Glotte-Trotters.

Intrusion sur ordinateurs

Aucun programme d’installation automatique de logiciels ni de récupération de données n’est installé sur le site overseas-trotters.com.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Glotte-Trotters. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Télécharger nos CGV

Cookies

Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela protégera votre vie privée, mais empêchera également le propriétaire d'apprendre de vos actions et de créer une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs.